Mentions légales

Le site www.digicapt.fr

Le site www.digicapt.fr est la propriété de DIGICAPT. Il est réalisé par DIGICAPT et hébergé par Online. Ce site est optimisé pour un écran 1024×768 et pour les navigateurs Internet Explorer 8 et supérieurs, Mozilla 3 et supérieurs, Chrome 11 et supérieurs, Opéra 10 et supérieurs.

Législation

Les informations fournies sur www.digicapt.fr le sont à titre informatif. DIGICAPT ne saurait garantir l’exactitude des informations diffusées sur son site et seules nos conditions générales de vente téléchargeables ici sont pleinement applicables. DIGICAPT ne garanti pas l’absence d’erreurs typographiques sur son site. DIGICAPT peut, à tout moment et sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, services et conditions de vente décrits sur ce site.

Propriété

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit, est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Vous n’êtes autorisé à établir un lien vers le site www www.digicapt.fr qu’après contact avec notre webmaster Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. ou accord de la direction de DIGICAPT au 05 61 42 13 78.

Déclaration CNIL

En conformité avec l’article 43 de la loi n°86-1067 du 30 septembre 1986, il est indiqué que :

• le directeur de la publication du site est M. Eric BESSE,
• ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL.

En conformité avec l’article 3 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, chaque visiteur du site dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui le concernent. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant à :

Webmaster